Informations légales.
En vigueur au 31 août 2023
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.kabaun.com les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site impliquent acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Article 1 : L'éditeur
L'édition du site www.kabaun.com est assurée par la Société par actions simplifiées Kabaun au capital de 10 000,00 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 902 436 922, dont le siège social est situé au 27 Rue Charcot 92270 Bois-Colombes.
Numéro de téléphone : 06 52 24 28 86, adresse e-mail : legal@kabaun.com
N° de TVA intracommunautaire : FR38902436922
Le Directeur de la publication est Nicolas Soum en sa qualité de Président.
Article 2 : L'hébergeur
L'hébergeur du site www.kabaun.com est la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Article 3 : Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site www.kabaun.com ne saurait être tenu responsable.
Article 4 : Cookies
L'Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Pour plus d'informations, consultez notre politique de cookies.
Article 5 : Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.kabaun.com, sans autorisation de l'Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Pour plus d'informations, se reporter aux CGU du site www.kabaun.com accessibles à la rubrique CGU.